Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOGARET
MELY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1499757
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2008
NOGARET de MELY

Présentation de la marque NOGARET

Déposée le 24 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOGARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MELY domicilié(e) 29, rue Notre Dame de Nazareth, 75003 Paris (dossier no 2129462) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 355 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2129462) - France.

La marque NOGARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOGARET est expirée depuis le 24 novembre 2008.

MELY a également déposé les autres marques suivantes : NOGARET


MELY, société anonyme - 29, rue Notre Dame de Nazareth, 75003 Paris (dossier no 2129462) - France - SIREN 318355682


Pierre Wetzel Avocat à la Cour - (dossier no 2129462) - France


Inscription le 4 août 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175339 - Publication au BOPI 1994-08-04

Inscription le 23 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173896 - Publication au BOPI 1994-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1998 n°2129462 - Publication au BOPI 1998-10-28

- Publication au BOPI

Inscription le 23 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173895 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 23 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173894 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 23 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173890 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 23 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173891 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 23 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173892 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 23 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173893 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 23 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173889 - Publication au BOPI 1994-06-23

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